Comme le montrent plusieurs articles récents, le nombre de brasseries artisanales en Suisse connaît une véritable explosion en ce moment
Vous avez brassé quelques délicieuses cervoises dans votre garage, vos amis se les arrachent et vous souhaitez passer la vitesse supérieure en vendant vos chefs-d’œuvres?
Comme souvent avec les procédures administratives, les choses paraissent beaucoup plus compliquées tant qu’on ne les connaît pas et relativement simples une fois qu’on a passé moult coups de téléphone et débroussaillé la paperasse
Voici donc notre guide qui vous fera découvrir toutes les démarches à suivre pour inscrire votre brasserie artisanale auprès des autorités suisses
Comment s’inscrire en tant que brasserie artisanale en Suisse
Il y a deux cas de figure selon que vous souhaitez vous en tenir à vendre à des restaurants, débits de boissons ou festivals, ou que vous voulez également pouvoir vendre directement au consommateur final
« Grossiste » – Vendre ses bières à des restaurants, magasins ou festivals, mais pas au consommateur final
Si vous souhaitez grandement vous faciliter les démarches et économiser des frais administratifs relativement élevés, la solution d’être « grossiste » s’impose naturellement
Dans ce cas, vous ne pourrez pas vendre vos bières directement au consommateur final ; il faudra qu’il y ait un encore un vendeur entre vous et lui. C’est ce vendeur qui endosse la responsabilité de s’assurer qu’il ne vend pas d’alcool à des mineurs et autres obligations légales
Dans ce cas, la procédure est relativement simple, pas besoin de s’inscrire à la Police du commerce ; il suffit de vous annoncer auprès du Service de la consommation et des affaires vétérinaires (SCAV)
Pour la catégorie, indiquez B44
Pour l' »Entreprise », vous pouvez utiliser une autre entreprise que vous avez déjà enregistrée auprès du Registre du commerce, même si son activité est différente de la fabrication ou de la vente de bière
A noter que l’inscription d’une entreprise au Registre du commerce n’est obligatoire que si son chiffre d’affaires brut dépasse CHF 100’000.- par an
Le SCAV vous rendra éventuellement visite pour s’assurer de l’hygiène de vos installations et autres vérifications comme par exemple qu’il ne puisse pas y avoir d’altération du goût de la bière par l’équipement
En tant que grossiste, vous êtes libre de vendre vos bières à des restaurants, magasins comme la Mise en bière à Lausanne ou à des festivals, en revanche, vous ne pouvez pas vendre vos bières pour un événement comme un mariage où elles ne seront pas ensuite vendues mais directement consommées, puisqu’en effet, dans un tel cas de figure, vous seriez le dernier vendeur pour le consommateur final
En tant que grossiste, vous êtes également autorisé à présenter vos bières sur un site Internet, pour autant que les particuliers ne puissent pas vous les acheter directement, par exemple au travers d’une plateforme d’achat ou même de la main à la main
Enfin, en tant que grossiste, vous n’avez pas le droit d’apposer une enseigne sur votre bâtiment, ni de faire de la publicité dans l’espace public
Vente au détail – Pouvoir vendre également directement au consommateur final, par exemple sur un site Internet
Si vous souhaitez également pouvoir vendre vos bières directement au consommateur final, par exemple au travers d’un site web, vous devez, en plus de vous annoncer au SCAV (voir section Grossiste plus haut), faire une demande d’inscription en tant que « Débit de boissons alcooliques à l’emporter » auprès de la Police du commerce cantonale (et non communale), dont voici le formulaire
Les frais de traitement du dossier s’élèvent à CHF 300.-, auxquels il faut ajouter un minimum de CHF 200.- par an, soit un total pour la première année de CHF 500.-
Impôts
Que vous décidiez de vendre vos bières en tant que grossiste ou détaillant, vous devrez également inscrire votre brasserie auprès de l’Administration fédérale des douanes (AFD), le formulaire se trouve ici, et vous acquitter de l’impôt sur la bière de CHF 15.19 par hectolitre (2017)
Conclusion
Si l’investissement de CHF 500.- la première année vous semble dissuasif, une bonne approche, pour commencer, consiste à vendre vos bières en tant que grossiste à des restaurateurs, débits de boissons ou festivals et effectuer la demande de permis de vente au détail plus tard, si la demande est au rendez-vous
Quoi qu’il en soit, ne vous laissez pas décourager par la paperasse, tous les gens à qui j’ai eu affaire dans cette démarche étaient très serviables, disponibles et sympas
En espérant que ces informations vous épargneront pas mal de prise de tête et vous permettront d’apporter plus facilement votre contribution à la vague brassicole qui submerge la région en ce moment, bon brassage!
Si vous avez du matériel de brassage à revendre ou que vous souhaitez simplement faire la connaissance d’autres brasseurs en Suisse romande, ces deux groupes Facebook vous seront très utiles
Swiss Homebrewers
Le BonCoin des Brasseurs helvètes
Enfin, si vos bières sont devenues excellentes et que le monde doit absolument découvrir vos chef-d’œuvres, vous pouvez vous inscrire au concours annuel organisé par Lausanne Beer Celebration